Données personnelles
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Vos données d'abonné (éditeur de logiciel)
Responsable du traitement : James Michelot, entrepreneur individuel (EI), régime de la micro-entreprise, SIREN 837 918 176 ; contact : contact@duely.fr.
- Données : nom du logiciel, domaines, adresse e-mail, liste de sous-traitants et ses versions, choix faits sur les constats, lectures de l'extérieur de vos domaines ; données de paiement traitées par Stripe (nous ne voyons jamais le numéro complet de votre carte).
- Pourquoi : fournir le service, gérer l'abonnement et les factures, vous écrire au sujet de votre abonnement (aucune prospection).
- Base légale : l'exécution du contrat ; pour les factures et pièces comptables, une obligation légale.
- Destinataires : nos prestataires d'hébergement (Cloudflare, Inc. ; la base de données et les captures sont conservées dans l'Union européenne (restriction de juridiction « UE » de Cloudflare) ; les pages, elles, sont servies par le réseau mondial de Cloudflare), de paiement (Stripe Payments Europe, Limited, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande) et d'envoi d'e-mails (Brevo SAS, 9-17 rue Salneuve, 75017 Paris, RCS Paris 498 019 298), qui peuvent traiter des données hors de l'Union européenne selon les garanties prévues par le RGPD.
- Durée : pendant l'abonnement, puis 12 mois (dossier téléchargeable) ; les factures et pièces comptables sont conservées 10 ans (article L123-22 du code de commerce).
- Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, en écrivant au contact ci-dessus ; réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Les contacts des clients d'un éditeur
Si vous recevez les avis d'un éditeur de logiciel, c'est lui qui est responsable du traitement de votre adresse ; nous agissons pour son compte (accord de sous-traitance). Chaque e-mail donne un lien de désabonnement ; pour toute autre demande, écrivez à l'éditeur (une réponse à ses avis lui parvient).
Mise à jour : 30 octobre 2026.