Sous-traitants ultérieurs de Duely
Liste déclarée et publiée par Duely. Le service l'héberge, date chaque version et en garde l'historique ; il ne certifie pas qu'elle est complète.
Version 1, publiée le 31 octobre 2026 : 2 sous-traitants ultérieurs. Vérifier les versions
Cloudflare
- Ce qu’il fait
- hébergement des pages et de la base de données
- Pays de traitement
- Union européenne pour la base de données (juridiction « UE » de Cloudflare) ; pages servies par le réseau mondial
- Société
- Cloudflare, Inc.
D’après la page du prestataire, lue le 30 octobre 2026. - Adresse
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Contact
- dpo@cloudflare.com
D’après la page du prestataire, lue le 30 octobre 2026. - Catégories de données
- adresses e-mail des contacts de vos clients, nom de leur société et groupe, réponses aux avis, dates des envois
- Garantie de transfert
- cadre de protection des données UE-États-Unis, auquel Cloudflare dit se conformer (clause 6.4 de son accord de traitement, version 6.4 du 3 avril 2026, lue le 30/10/2026) ; à défaut, clauses contractuelles types de la décision 2021/914, module trois (clause 6.2)
- Accord de sous-traitance (DPA)
- https://www.cloudflare.com/cloudflare-customer-dpa/
D’après la page du prestataire, lue le 30 octobre 2026. - Ses propres sous-traitants
- https://www.cloudflare.com/gdpr/subprocessors/
D’après la page du prestataire, lue le 30 octobre 2026. - Dans la liste depuis
- la version 1 du 31 octobre 2026
Brevo
- Ce qu’il fait
- envoi des e-mails (avis, rappels, confirmations, reçus)
- Pays de traitement
- France
- Société
- Brevo SAS
D’après la page du prestataire, lue le 30 octobre 2026. - Adresse
- 9-17 rue Salneuve, 75017 Paris
- Contact
- dpo@brevo.com
D’après la page du prestataire, lue le 30 octobre 2026. - Catégories de données
- adresses e-mail des destinataires et contenu des e-mails envoyés
- Garantie de transfert
- sans objet : société établie en France (ses propres sous-traitants figurent dans sa liste)
- Accord de sous-traitance (DPA)
- https://www.brevo.com/legal/termsofuse/#appendix-3-data-processing-agreement-dpa
D’après la page du prestataire, lue le 30 octobre 2026. - Ses propres sous-traitants
- https://www.brevo.com/legal/termsofuse/#annex-2-list-of-sub-processors
D’après la page du prestataire, lue le 30 octobre 2026. - Dans la liste depuis
- la version 1 du 31 octobre 2026
Être prévenu des changements par e-mail
Pour les clients de Duely : un e-mail à chaque sous-traitant ultérieur ajouté ou remplacé, avec sa date d'effet et le délai prévu par votre contrat pour vous y opposer. Aucune publicité. Duely voit votre adresse et le nom de votre société.
Historique des versions
- Version 1, création, 31 octobre 2026.
ajoutés : Cloudflare, Brevo.