Sous-traitants ultérieurs de Logiciel Fictif
Copie de la version 2 du 1er novembre 2026, posée par Logiciel Fictif sur son propre site.
Version 2, publiée le 1er novembre 2026 : 4 sous-traitants ultérieurs.
Google Workspace
- Ce qu’il fait
- messagerie et documents de l'équipe
- Pays de traitement
- Irlande
- Société
- Google Ireland Limited (Google Workspace)
- Adresse
- Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
- Contact
- https://support.google.com/a/contact/googlecloud_dpr
- Accord de sous-traitance (DPA)
- https://cloud.google.com/terms/data-processing-addendum
- Ses propres sous-traitants
- https://workspace.google.com/intl/en/terms/subprocessors.html
Amazon Web Services
- Ce qu’il fait
- hébergement de l'application
- Pays de traitement
- Allemagne
- Société
- Amazon Web Services EMEA SARL
- Adresse
- 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855, Luxembourg
- Contact
- aws-EU-privacy@amazon.com
- Accord de sous-traitance (DPA)
- https://d1.awsstatic.com/legal/aws-dpa/aws-dpa.pdf
- Ses propres sous-traitants
- https://aws.amazon.com/compliance/sub-processors/
Scaleway
- Ce qu’il fait
- base de données
- Pays de traitement
- France
- Société
- Scaleway SAS
- Adresse
- 8, rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France
- Contact
- privacy@scaleway.com
- Accord de sous-traitance (DPA)
- https://www-uploads.scaleway.com/DPA_2024_ENG_b0abb5cc26.pdf
- Ses propres sous-traitants
- https://www.scaleway.com/en/subprocessorlist/
Mailjet
- Ce qu’il fait
- e-mails de l’application (comptes, notifications)
- Pays de traitement
- France
- Société
- Mailjet SAS
- Adresse
- 43 rue de Dunkerque, 75010 Paris
- Contact
- DPO@sinch.com
- Accord de sous-traitance (DPA)
- https://sinch.com/legal/terms-and-conditions/other-sinch-terms-conditions/data-processing-agreement/
- Ses propres sous-traitants
- https://sinch.com/legal/data-protection-agreement-sub-processors/
- Date d’effet
- 15 décembre 2026
Être prévenu des changements
Chaque changement que Logiciel Fictif annonce part, avec sa date d'effet et votre délai pour vous opposer, aux contacts qui se sont abonnés sur la page de la liste tenue avec le service : https://app.duely.fr/l/logiciel-fictif-6frg
Version à jour, historique et preuve de date
Toutes les versions publiées, leur date et le registre qui permet de vérifier qu’aucune n’a été modifiée après coup : https://app.duely.fr/l/logiciel-fictif-6frg/verifier
Liste déclarée par Logiciel Fictif. Duely l’héberge et la date, sans certifier qu’elle est complète.